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Nom ou Raison sociale : ANTECLIM
Adresse : 9 rue de la Pousterle 34630 SAINT THIBERY
Adresse électronique : s.gras@anteclim.fr
Téléphone : 0467315007
N° Registre Commerce : 495337743
N° SIRET de l’établissement : 495337743 00027
N° TVA : FR 13 495337743
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Directeur de rédaction et de publication : directeur de Anteclim
L'hébergement est assuré par XXX
ADRESSE
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Protection des données personnelles :
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ANTECLIM
9 rue de la Pousterle
34630 SAINT THIBERY
Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées. Ces informations sont destinées à ANTECLIM et pourront également être utilisées dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses.
Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seul le personnel d'ANTECLIM ont accès aux données.
Néanmoins, ANTECLIM doit en être informé dans un délai maximum de 30 jours après la mise en place du lien.
En tout état de cause, ANTECLIM n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.anteclim.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,... ;
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété d'ANTECLIM ou de tiers ayant autorisé ANTECLIM à les exploiter.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable d'ANTECLIM, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.
- gratuité de la diffusion.
- respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte).
- citation explicite du site www.anteclim.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limitées.
Informations hébergeur
L’hébergement du site www.anteclim.fr est géré par la société XXXXX
Crédit photos
ANTECLIM | Fotolia.com
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Protection des données
Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.Liens hypertextes
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Droits de propriété intellectuelle
ANTECLIM avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,... ;
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété d'ANTECLIM ou de tiers ayant autorisé ANTECLIM à les exploiter.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable d'ANTECLIM, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété d'ANTECLIM ou de tiers ayant autorisé ANTECLIM à les utiliser.Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Informations relatives aux produits
Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, ANTECLIM peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine.En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.
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ANTECLIM se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.La reproduction sur support papier
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